Crédit d'impôt recherche pour prestataires non-agréés : les dernières décisions & les enjeux fiscaux
Découvrez notre dernier article dans Option Finance, le magazine de référence pour la finance d'entreprise. Lien vers l'article Crédit...
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Adrien Brazier
- 3 janv.
- 4 Min
Tout savoir sur le remboursement du CIR
Retour sur les principaux à connaitre concernant le remboursement du CIR
Adrien Brazier
- 18 oct. 2022
- 5 Min
Crédit d’Impôt Recherche : quels avantages de recruter un jeune docteur
Le CIR permet de faciliter le recrutement des jeunes docteurs, en les valorisant différemment des autres salariés.
Maxime Gaye
- 13 oct. 2022
- 2 Min
🚀 Financement de l'innovation dilutif et non dilutif : éclairage
La recherche de financement pour développer la startup ou l'entreprise est un rôle essentiel qui incombe au dirigeant (CEO) ou au...
Adrien Brazier
- 25 juil. 2022
- 4 Min
IP Box : quelles obligations documentaires ?
Explications sur les obligations documentaires requises concernant le régime d'IP Box
Adrien Brazier
- 27 déc. 2021
- 2 Min
Financement de l'innovation (CIR, JEI, etc.) : modifications apportées par la loi de finances 2022
Modifications apportées par le PLF 2022 aux dispositifs de financement de l'innovation : CIR/CII, JEI et CICo (recherche collaborative)
Adrien Brazier
- 15 nov. 2021
- 4 Min
Nouveau crédit d’impôt en faveur de la recherche collaborative et modification du calcul du CII
Nouveau crédit d'impôt favorisant les collaborations entre entreprises privées et prestataires de recherche publics | Modifications du CII
Adrien Brazier
- 6 oct. 2021
- 2 Min
Vers une prolongation du statut de JEI de 7 à 10 ans ?
Lors de l’examen du PLF 2022 , les députés ont adopté un amendement visant à allonger la durée du statut de JEI de 7 à 10 ans.
alain017
- 8 avr. 2021
- 3 Min
CIR / CII / JEI : les délais à avoir en tête
Les dispositifs tels que le CIR et CII, ou encore le statut de JEI sont clés pour la croissance des entreprises se dédiant à la recherche...
Adrien Brazier
- 4 janv. 2021
- 2 Min
CIR - modifications apportées par la loi de finances pour 2021
L'article 35 de la loi de finances pour 2021 a apporté quelques modifications non négligeables au dispositif de Crédit d'Impôt Recherche...
Adrien Brazier
- 15 oct. 2020
- 6 Min
Fiscalité de l'innovation : mieux comprendre le dispositif IP Box français
Moins connu que le CIR, le CII ou les JEI, la France possède un autre dispositif fiscal de soutien de la R&D : l'IP Box. ▶️ Eclairage
Adrien Brazier
- 17 sept. 2020
- 1 Min
🆕 Vers une modification du calcul du CIR du sous-traitant agréé (Jurisprudence Conseil d'Etat)
CIR - Vers une modification du calcul du CIR du sous-traitant agréé
Adrien Brazier
- 28 juil. 2020
- 1 Min
🆕CIR - Un pas vers l'éligibilité de la sous-traitance de capacité ? (Jurisprudence Conseil d'Etat)
JP CIR CE - Un pas vers l'éligibilité de la sous-traitance de capacité ?
Adrien Brazier
- 3 janv. 2020
- 3 Min
Aides d’innovation : nouvelles règles concernant les apports au compte courant d’associés
Tous les entrepreneurs vous le diront : l’argent est le nerf de la guerre pour leur entreprise, notamment lorsqu’elles sont en phase...
Adrien Brazier
- 12 déc. 2019
- 3 Min
Une expérimentation pour faciliter l’achat innovant des entités publiques
Le gouvernement et les pouvoirs publics ont créé en France un écosystème particulièrement favorable à l’innovation, que ce soit en termes...
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