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    Financement de l'innovation (CIR, JEI, etc.) : modifications apportées par la loi de finances 2022
    Adrien Brazier
    • 27 déc. 2021
    • 2 Min

    Financement de l'innovation (CIR, JEI, etc.) : modifications apportées par la loi de finances 2022

    Modifications apportées par le PLF 2022 aux dispositifs de financement de l'innovation : CIR/CII, JEI et CICo (recherche collaborative)
    Trois risques inattendus du Crédit d'Impôt Recherche (et comment les éviter)
    Adrien Brazier
    • 16 déc. 2021
    • 6 Min

    Trois risques inattendus du Crédit d'Impôt Recherche (et comment les éviter)

    Le CIR est un outil formidable pour financer sa recherche. Même lorsque tout va bien, plusieurs difficultés peuvent cependant apparaître.
    Nouveau crédit d’impôt en faveur de la recherche collaborative et modification du calcul du CII
    Adrien Brazier
    • 15 nov. 2021
    • 4 Min

    Nouveau crédit d’impôt en faveur de la recherche collaborative et modification du calcul du CII

    Nouveau crédit d'impôt favorisant les collaborations entre entreprises privées et prestataires de recherche publics | Modifications du CII
    CIR et sous-traitance : moins de souplesse, moins d'avantages
    Adrien Brazier
    • 7 sept. 2021
    • 5 Min

    CIR et sous-traitance : moins de souplesse, moins d'avantages

    Précisions relatives aux modalités de prise en compte de la sous-traitance dans le Crédit d'Impôt Recherche, suite au nouveau BOFiP
    Le Gouvernement fixe par décret les modalités de délivrance de l’agrément CIR.
    Adrien Brazier
    • 22 juin 2021
    • 2 Min

    Le Gouvernement fixe par décret les modalités de délivrance de l’agrément CIR.

    Pour rappel, la loi permet à une entreprise de prendre en compte dans la base de calcul de son CIR les dépenses exposées pour la...
    CIR / CII / JEI : les délais à avoir en tête
    alain017
    • 8 avr. 2021
    • 3 Min

    CIR / CII / JEI : les délais à avoir en tête

    Les dispositifs tels que le CIR et CII, ou encore le statut de JEI sont clés pour la croissance des entreprises se dédiant à la recherche...
    CIR - modifications apportées par la loi de finances pour 2021
    Adrien Brazier
    • 4 janv. 2021
    • 2 Min

    CIR - modifications apportées par la loi de finances pour 2021

    L'article 35 de la loi de finances pour 2021 a apporté quelques modifications non négligeables au dispositif de Crédit d'Impôt Recherche...
    Adrien Brazier
    • 30 sept. 2020
    • 1 Min

    🆕 Projet de Loi de Finances 2021- modifications CIR/CII

    Nouveauté de la loi de finances 2021 en matière de CIR/CII
    Adrien Brazier
    • 16 sept. 2020
    • 1 Min

    🆕 Vers une modification du calcul du CIR du sous-traitant agréé (Jurisprudence Conseil d'Etat)

    CIR - Vers une modification du calcul du CIR du sous-traitant agréé
    Adrien Brazier
    • 28 juil. 2020
    • 1 Min

    🆕CIR - Un pas vers l'éligibilité de la sous-traitance de capacité ? (Jurisprudence Conseil d'Etat)

    JP CIR CE - Un pas vers l'éligibilité de la sous-traitance de capacité ?
    Adrien Brazier
    • 3 juil. 2020
    • 2 Min

    🆕 CIR - Dépenses externalisées : éclairage sur la notion d'opérations confiées (Jurisprudence)

    ➡️ La société Sanofi-Aventis a externalisé des travaux de R&D auprès de la société SA Genfit, qui bénéficiait sur la période d’un...
    Adrien Brazier
    • 4 juin 2020
    • 1 Min

    🆕 CIR - Demande de remboursement de CIR et dégrèvement contentieux (Jurisprudence)

    ➡️ La demande de remboursement de CIR formulée sur le fondement de l’art. 199 ter B du CGI (PME, JEI, entreprise en difficulté) constitue...
    Crédit d’Impôt Recherche : de grands changements à venir ?
    Adrien Brazier
    • 12 janv. 2020
    • 5 Min

    Crédit d’Impôt Recherche : de grands changements à venir ?

    Le mois de janvier revient avec ses petites traditions : galette des rois, vœux et … analyse et bilan de la loi de finances. En matière...

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