Crédit d'impôt recherche pour prestataires non-agréés : les dernières décisions & les enjeux fiscaux
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Adrien Brazier
- 3 janv.
- 4 Min
Tout savoir sur le remboursement du CIR
Retour sur les principaux à connaitre concernant le remboursement du CIR
Adrien Brazier
- 28 déc. 2022
- 6 Min
Trois risques inattendus du Crédit d'Impôt Recherche (et comment les éviter)
Le CIR est un outil formidable pour financer sa recherche. Même lorsque tout va bien, plusieurs difficultés peuvent cependant apparaître.
Adrien Brazier
- 18 oct. 2022
- 5 Min
Crédit d’Impôt Recherche : quels avantages de recruter un jeune docteur
Le CIR permet de faciliter le recrutement des jeunes docteurs, en les valorisant différemment des autres salariés.
Adrien Brazier
- 27 déc. 2021
- 2 Min
Financement de l'innovation (CIR, JEI, etc.) : modifications apportées par la loi de finances 2022
Modifications apportées par le PLF 2022 aux dispositifs de financement de l'innovation : CIR/CII, JEI et CICo (recherche collaborative)
Adrien Brazier
- 15 nov. 2021
- 4 Min
Nouveau crédit d’impôt en faveur de la recherche collaborative et modification du calcul du CII
Nouveau crédit d'impôt favorisant les collaborations entre entreprises privées et prestataires de recherche publics | Modifications du CII
Adrien Brazier
- 7 sept. 2021
- 5 Min
CIR et sous-traitance : moins de souplesse, moins d'avantages
Précisions relatives aux modalités de prise en compte de la sous-traitance dans le Crédit d'Impôt Recherche, suite au nouveau BOFiP
Adrien Brazier
- 22 juin 2021
- 2 Min
Le Gouvernement fixe par décret les modalités de délivrance de l’agrément CIR.
Pour rappel, la loi permet à une entreprise de prendre en compte dans la base de calcul de son CIR les dépenses exposées pour la...
alain017
- 8 avr. 2021
- 3 Min
CIR / CII / JEI : les délais à avoir en tête
Les dispositifs tels que le CIR et CII, ou encore le statut de JEI sont clés pour la croissance des entreprises se dédiant à la recherche...
Adrien Brazier
- 4 janv. 2021
- 2 Min
CIR - modifications apportées par la loi de finances pour 2021
L'article 35 de la loi de finances pour 2021 a apporté quelques modifications non négligeables au dispositif de Crédit d'Impôt Recherche...
Adrien Brazier
- 17 sept. 2020
- 1 Min
🆕 Vers une modification du calcul du CIR du sous-traitant agréé (Jurisprudence Conseil d'Etat)
CIR - Vers une modification du calcul du CIR du sous-traitant agréé
Adrien Brazier
- 28 juil. 2020
- 1 Min
🆕CIR - Un pas vers l'éligibilité de la sous-traitance de capacité ? (Jurisprudence Conseil d'Etat)
JP CIR CE - Un pas vers l'éligibilité de la sous-traitance de capacité ?
Adrien Brazier
- 3 juil. 2020
- 2 Min
🆕 CIR - Dépenses externalisées : éclairage sur la notion d'opérations confiées (Jurisprudence)
➡️ La société Sanofi-Aventis a externalisé des travaux de R&D auprès de la société SA Genfit, qui bénéficiait sur la période d’un...
Adrien Brazier
- 4 juin 2020
- 1 Min
🆕 CIR - Demande de remboursement de CIR et dégrèvement contentieux (Jurisprudence)
➡️ La demande de remboursement de CIR formulée sur le fondement de l’art. 199 ter B du CGI (PME, JEI, entreprise en difficulté) constitue...
Adrien Brazier
- 13 janv. 2020
- 5 Min
Crédit d’Impôt Recherche : de grands changements à venir ?
Le mois de janvier revient avec ses petites traditions : galette des rois, vœux et … analyse et bilan de la loi de finances. En matière...
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